Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACCIOR
Numéro de dépôt :
1694510
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2001
Présentation de la marque ACCIOR
Déposée le 20 septembre 1991 par DURAND Christian-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACCIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCIOR est expirée depuis le 20 septembre 2001.
DURAND Christian-Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08